Terrain de loisir: faut-il l’assurer ?

Notre voiture est assurée, et notre logement est couvert par une assurance habitation, des couts qui sont devenus « normaux » pour se couvrir de tout problème. Toutefois, on peut se questionner sur la nécessité d’assurer un terrain de loisir, qui se résume parfois à une simple parcelle de terre. Faut-il oui ou non prendre une assurance spécifique pour ce type de terrain ?

Sous la dénomination « terrain de loisir », on recense aussi bien des jardins potagers, des étangs, des parcelles de forêt, etc. Il existe de nombreux terrains de ce type mis en vente régulièrement, à des prix très abordables. Et de plus en plus de gens en achètent, simplement pour avoir un lieu d’évasion où se ressourcer, loin du stress de la vie active. Pourtant, de nombreux points administratifs restent assez flous à leur sujet.

Stock Photos from Vova Shevchuk

Tout d’abord, il faut savoir que la notion de « terrain de loisir » n’a aucune valeur juridique. En effet, il n’est pas défini directement par les textes juridiques du Code de l’urbanisme, son appellation relève donc uniquement de la pratique.

Le ministère du Logement et de l’Égalité des territoires a rendu une réponse pratique à ce sujet il y a quelques années:

l’appellation de terrain de loisirs relève de l’usage et […] résulte en effet de l’activité de camping qui aboutit à l’installation d’hébergements de loisirs sur des parcelles privées situées dans des espaces non constructibles, naturels ou agricoles

JO Sénat, 15 mai 2014, p. 1150

Un terrain de loisirs est donc simplement une parcelle naturelle, clôturée ou non, de type agricole. Mais attention, au même titre que le terrain de votre habitation principale, on ne peut pas y faire n’importe quoi, son usage est réglementé par le plan local d’urbanisme. Les contraintes sont même parfois plus contraignantes que le terrain de votre habitation, car généralement le terrain de loisir est non constructible, et doit respecter les contraintes environnementales (bois, zone protégée, etc.). Je ne pourrai pas vous donner ici plus de généralités, la réponse est vraiment au cas par cas, il faut se renseigner auprès de la mairie et vérifier le plan local d’urbanisme. A titre d’exemple, le premier terrain que nous avons voulu acheter disposait d’un grand chalet en bois, visible au cadastre, au milieu d’un terrain boisé. La toiture s’était effondrée, il fallait donc prévoir les travaux. Malheureusement sous prétexte de la construction en bois, au sein d’une forêt, et du fait que la borne incendie la plus proche était trop éloignée, il nous a été refusé de remettre le chalet dans son état d’origine :( Il faut donc bien se renseigner au préalable. Heureusement, la reconstruction à l’identique avait été mise en condition suspensive de la promesse de vente sur notre demande…

Bref, une fois le terrain en notre possession, la question à se poser: faut il l’assurer ?

Assurance obligatoire

Rien qu’au titre, vous vous doutez de la réponse: oui, il faudra prendre une assurance. On peut être tenté de penser qu’une assurance n’est pas nécessaire si on possède simplement une parcelle de terrain ou un étang où on va planter sa tente le weekend de temps en temps. Il n’y a rien à voler ! Et pourtant ! Si quelqu’un se promène dans votre bois et qu’un arbre lui tombe dessus ? Ou si un enfant se noie dans votre étang en votre absence ? Ou votre étang déborde suite à de grosses précipitations, et vient inonder des maisons avoisinantes ?

Stock Photos from Nuk2013

Dans tous ces cas vous êtes responsables. Il faut donc à minima souscrire une assurance responsabilité civile. Malheureusement les lois en France sont tellement bien faites que même un cambrioleur qui se blesserait en venant vous détrousser serait dans son droit de porter plainte… Bref, responsabilité civile obligatoire, vous ne pourrez pas y couper.

Assurances facultatives

La responsabilité civile couvre les dégâts causés à un tiers, en aucun cas les dégâts subis sur votre propriété. C’est la même chose que l’assurance au tiers sur les voitures. En fonction des équipements que vous pouvez avoir sur votre terrain de loisir, il pourra être judicieux de prendre une assurance supplémentaire pour garantir ces biens. Pour couvrir le chalet et ses équipements, et les équipements extérieurs, qui sont souvent comptés à part. Un arbre peut en effet tomber sur votre chalet et le détruire, un incendie se déclarer en pleine canicule, etc.

Stock Photos from Vlue

Il peut également y avoir le passage de cambrioleurs, surtout sur ce type de terrain souvent isolé (je vous invite à jeter un oeil sur mon article pour justement dissuader les intrus sur un terrain isolé). Groupe électrogène, installation photovoltaique, etc. sont des équipements couteux qu’il est judicieux de protéger. Là encore, tout cela est au cas par cas, le mieux est d’en discuter clairement avec votre assureur pour bien mettre à plat le moindre détail. Certains assureurs ne couvrent pas contre le vol si la porte du bâtiment ne possède pas une serrure 5 points, chose rare sur un chalet en bois… Si les « gros » assureurs comme MAAF, AXA, Groupama, etc. proposent des formules adaptées à ce type de terrain, beaucoup d’autres ne savent pas quelle formule proposer, et vous vendent une assurance habitation « allégée », ou une assurance pour mobile home, bien plus chère que ce que vous devriez réellement payer. Sans compter qu’en cas d’incident, comme votre situation ne sera pas dans les clous par rapport au contrat, il y a un risque de ne pas être indemnisé.

Bref, en définitive, oui, un terrain de loisir doit être assuré, et le mieux est d’en discuter en détail avec votre assureur, en n’hésitant pas à demander plusieurs devis chez des compagnies concurrentes. Il faudra faire preuve de patience, en contactant chaque assureur, car les comparateurs d’assurance ne sont eux non plus pas adaptés à ce type de demande. Mais au final, vous dormirez mieux sur vos deux oreilles, et vous éviterez bien des tracas en cas d’incident.

Si vous avez une expérience à partager à ce sujet, je suis en revanche très intéressé par vos retours !


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