Blogueurs: attention à vos photos, cela peut couter cher !

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Aujourd’hui, un post qui trouvera parfaitement sa place dans ma section « Vie de blogueur« , puisqu’il est issu d’une mauvaise expérience vécue ces derniers jours vis à vis du blog. Une erreur bête, que beaucoup de blogueurs font, sans aucune mauvaise intention, mais qui peut couter très cher: l’utilisation de photos non libres de droits.

 

I. Utilisation d’une photo non libre ? 1440€ à l’amiable…

Il y a deux semaines de cela j’ai eu le désagrément de recevoir au nom du blog une lettre recommandée d’un cabinet d’avocats, spécialisé dans la propriété intellectuelle. Le sujet ? L’utilisation de la photo d’un photographe sans son autorisation. Ci dessous le courrier en question:


Monsieur,

Je représente les intérêts de Monsieur X, photographe.

Monsieur X est titulaire des droits d’auteur sur ses oeuvres et est bien fondé à demander réparation contre toutes reproductions intégrales ou partielles faites sans son consentement, constitutives d’actes de contrefaçon.

En effet, en vertu de l’article L. 122-4 du code de la Propriété Intellectuelle:

« Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite ».

Ces dispositions habilitent M. X à obtenir compensation pour toute atteinte portée à ses droits d’auteurs par quiconque, de bonne ou de mauvaise foi, sous quelque forme et à quelque titre que ce soit.

En conséquence, ni le retrait des images, ni l’ignorance éventuelle des droits d’auteur attachés à chaque image utilisée, n’exonère de sa responsabilité le titulaire d’un site internet ayant utilisé des images sans autorisation.

Or, mon client a constaté, par l’intermédiaire de la société Pixways, que vous utilisez sans autorisation sur votre site internet une de ses oeuvres originales. La copie d’écran de votre site internet est jointe au présent courrier.

Dans ces circonstances, une action en contrefaçon à votre encontre aurait de fortes chances d’aboutir favorablement.

Cependant mon client m’a demandé de vous contacter amiablement aux fins de vous mettre en demeure de retirer immédiatement l’image litigieuse de votre site internet et de régler une indemnité transactionnelle de 1440€.

Cette somme correspond au montant que vous auriez dû lui verser si vous aviez régulièrement acquis une licence d’utilisation pour l’usage que vous avez fait de l’image (c’est à dire pour un site web, et en fonction des tailles et des emplacements constatés), majorée de frais de dossier.

Bien évidemment, dans le cadre d’une procédure judiciaire, le montant des dommages et intérêts qui vous seraient réclamés serait bien supérieur. En effet, selon l’article L. 331-1-3 du code de la Propriété Intellectuelle issu de la Loi n°2014-315 du 11 mars 2014 renforçant la lutte contre la contrefaçon, le montant des dommages et intérêts forfaitaires alloués par les juges doit être supérieur au montant des redevances qui auraient été dues si l’auteur de l’atteinte avait demandé l’autorisation d’utiliser le droit auquel il a porté atteinte.

A défaut de réponse de votre part, au plus tard avant le 27 octobre, j’ai pour instruction d’engager toute action utile à votre encontre.


Un courrier qui vient jeter un froid en plein weekend. Bien sûr, au vu des nombreuses fraudes qui existent, j’ai d’abord bien veillé à vérifier que ce cabinet existait, ainsi que le photographe, etc…  Une fois qu’il s’est avéré que tout ceci était en règle, je me suis renseigné sur mes droits et possibilités. Autant vous dire que le champs des possibilités est très réduit, puisque le photographe est dans son droit.

Pour re-situer l’histoire: en 2012, j’ai fait un petit article sans grande ampleur sur une mise à jour de mon système de vidéosurveillance, pour montrer aux lecteurs son état d’avancement. Si les photos de l’article étaient toutes de moi, il est vrai que pour la photo illustrant le titre de l’article, je ne savais pas quoi utiliser. Un petit tour sur Google Image, recherche sur « vidéo surveillance », je trouve une image sympa, je la télécharge et je m’en sers pour illustrer le titre de l’article sur mon blog. Ca, nous sommes nombreux à le faire. Google est une source immense d’images en tous genres, et la manipulation est tellement simple, qu’elle est presque naturelle. Sauf que Google indique en tout petit que « les images peuvent être soumises à des droits d’auteur« .

Une indication tellement discrète que peu de monde y fait attention. Et ce jour là, j’ai pris une photo qui n’était pas libre de droit. Et ça n’avait jamais posé soucis jusqu’ici. Seulement, 5 ans plus tard, le couperet tombe. Ca peut tomber en fait n’importe quand, il suffit qu’un photographe décide de faire un peu le point sur ses photos. Le service en question, qui a été utilisé pour cette recherche, est Pixtrakk, de Pixways. Cette société propose des services aux professionnels de la photo, et PixTrakk est l’un de ceux là:

  • PixTrakk scanne les pages des publications papier du marché français et de nombreux sites web.
  • PixTrakk extrait chaque photo de chaque page et compare la photo à la base de référence à l’aide du moteur de recherche.
  • PixTrakk fournit les informations sur l’utilisation des photos (nom de fichier, publication, web, page…)

L’outil est particulièrement performant, puisqu’il peut reconnaitre une photographie, même si elle a été retournée, pivotée, ou même rognée et modifiée (en n’utilisant qu’une partie de l’image par exemple).

Bref, avec un tel outil, difficile de passer outre. A moins que votre site soit privé (accès au contenu par un mot de passe, le contenu n’étant donc pas accessible publiquement aux moteurs de recherche), impossible d’y échapper. Il peut ne rien se produire, comme ca peut tomber plusieurs années après, comme dans mon cas ici, 5 ans après la publication de l’article.

II. Issue du litige

Ca, c’est pour le repérage. Mais ensuite, que se passe t il ? Et bien clairement, il n’y a plus qu’à payer :/ Je me suis renseigné auprès de nombreuses personnes du milieu, auprès de services juridiques, etc… le photographe est dans son droit, et il n’y a rien à faire contre cela. Même si on ne l’a pas fait intentionnellement, même si le site n’est pas à but commercial, même si c’est une somme exorbitante: rien n’y fait. Certaines personnes ont même pris un avocat pour les défendre: au final elles ont dû payer et le photographe, et leurs frais d’avocat.

Alors parfois c’est du bluff, et le cabinet ne vas pas jusqu’au tribunal, il met juste la pression pour qu’on paye. « Des fois ». Rien n’est sûr, et impossible de savoir si c’est du bluff ou non. Si on tente le jeu, et que finalement ce n’en était pas, l’affaire peut couter beaucoup plus cher au tribunal. A voir si on est joueur. Mais étant donné que le photographe est quoiqu’il arrive dans son droit, c’est tout de même prendre un gros risque.

En me renseignant sur cette affaire, il s’avère également que cette pratique est courante, presqu’un sport national chez les photographes. Il faut dire que c’est un moyen facile de ramener de l’argent avec un minimum d’efforts :/ Des services de recherche et des bureaux d’avocats font le travail pour eux, et comme de toute façon ces derniers facturent leurs services en supplément à l’auteur du méfait, le photographe ne peut qu’y gagner.

Il m’est arrivé moi même plus d’une fois de me faire piquer des photos (utilisées sur certaines boutiques à l’étranger), voir des articles dans leur totalité: un simple mail à l’auteur des faits a généralement résolu le problème, comme tout récemment un certain Domo Center qui repompait l’intégralité des articles de plusieurs blogs domotiques depuis plusieurs mois. Je ne suis pas contre le partage, bien au contraire, mais en respectant une certaine éthique. D’autres préfèrent en passer directement par un bureau d’avocat, dans le seul but de faire de l’argent. C’est triste, mais c’est ainsi.

Pour en revenir à notre affaire: après avoir plaidé coupable (difficile de faire autrement de toute façon au vu des preuves), m’être excusé et avoir expliqué que ce n’était en aucun cas volontaire, qu’il n’y avait pas de but commercial, et qu’en plus cet article avait fait une audience misérable (chiffres Google Analytics à l’appui), j’ai réussi à obtenir une baisse de près de 500€, ramenant la facture à 960€: 500€ pour la photo, 300€ de frais de dossier, et 160€ de TVA… Le tout payé en deux fois. Ca reste une somme, mais je n’aurai de toute façon pas réussi à descendre plus, étant donné la « bonne » volonté du photographe:


J’ai pris bonne note du retrait de l’image litigieuse de votre site internet.

Par ailleurs, j’ai bien transmis les éléments dont vous m’avez fait part à mon client.

Malheureusement, ce dernier n’est pas enclin à renoncer à sa demande d’indemnité transactionnelle. En effet, il n’est pas contestable que l’utilisation sans autorisation et sans crédits de cette photographie a causé un préjudice moral (atteinte au droit à la paternité), mais aussi un préjudice économique à mon client, qui accorde des licences pour l’utilisation de cette image.

Néanmoins la démarche de mon client s’inscrit dans une phase amiable. A ce titre, et eu égard aux circonstances exceptionnelles de ce dossier que vous présentez, M. X accepterait, afin de régler ce litige rapidement de manière amiable, de réduire le montant de l’indemnité à hauteur de 960€.


Je suis sûr que ce préjudice moral l’a empêché de dormir… Quant au préjudice économique, j’ai bien signalé qu’il était discutable, car si j’avais su à ce moment là que la photo était payante, je ne l’aurai pas utilisée, et aurai eu recours à une image libre de droit, comme celle que j’ai mise en remplacement aujourd’hui, et qui convient parfaitement à mon besoin. Autrement dit, il n’aurait de toute façon rien empoché sur la photo, car en aucun cas je n’aurai déboursé une somme pareille pour une simple photo. Mais bref, le litige s’est réglé ainsi, avec un paiement ce mois ci et l’autre moitié le mois prochain.

Quoiqu’on en dise, je suis en faute, c’est indéniable. Je fais beaucoup plus attention aujourd’hui, mais en 2012, c’était une « erreur de débutant », si on peut dire. La leçon me coute ici très cher, en argent, et en temps. Car le blog a dix ans cette année, et utilise plus de 18 000 photos. Autant de risques d’un autre litige. Le site survivra à un litige, mais pas à 10 :/ Je me suis donc mis à la recherche de toutes les photos sur lesquelles je n’étais pas sûr des droits. Sur 18 000 photos, 200 sont ressorties pour lesquelles je n’étais pas sûr à 100%. Soit 0,01%, toutes les autres photos étant de moi ou issues de fabricants qui mettent à disposition les fichiers. Le plus long a donc ensuite été remplacer toutes ces photos par des photos libres de droits. Autant dire que j’y ai passé quelques soirées, car trouver LA photo qui convient est déjà parfois difficile, mais trouver LA photo qui convient, libre de droits, prend encore plus de temps…

III. Comment éviter ce type de litige ?

Eviter ce type de litige est pourtant « simple ». Quatre solutions se présentent à nous:

1. Utiliser des photos que vous prenez vous même. Là, vous êtes sûrs de la source.

2. Continuer d’utiliser Google Image, mais en prenant soin de demander les photos libres de droits. Le moteur de recherche propose en effet une option pour cela. Il suffit de cliquer sur Outils, puis sélectionner « Réutilisation et modifications autorisées », la recherche étant malheureusement placée par défaut sur « Images non filtrées par licence ».

3. Utiliser des sites d’images libres de droits. Il en existe de nombreux, comme par exemple:

  • Flickr: l’un des plus gros sites de partage de photos sur internet, vous y trouverez de nombreuses photos en creative common, donc utilisables librement
  • FreeImages: 390 000 photos en haute définition. Vérifiez les droits des photos, car le site affiche certaines photos payantes issues d’autres sites
  • Freepick:  plus d’1,5 million d’images, vecteurs, et PSD à télécharger gratuitement
  • Pixabay: toutes les images sont sous licence CC0 Public Domain, c’est à dire totalement gratuites.
  • StockVault: plus de 100 000 photos gratuites
  • PublicDomainArchive: photos tombées dans le domaine public
  • PickJumbo: Images totalement gratuites, le site propose aussi des packs images sur différents thèmes
  • MorgueFile: plus de 350 000 photos gratuites
  • StockSnap: des photos partagées par les internautes, gratuitement, qui sont dans le domaine public
  • FreeJPG: une banque d’images espagnole (dispo en anglais), gratuite même pour usage commercial
  • LifeofPix: des photographes, qui eux partagent leurs photos par passion, totalement gratuitement

Beaucoup d’autres existent, mais ceux là proposent des images de qualité (d’autres aussi très certainement ;-)

A noter que Pixabay propose par exemple un plugin WordPress, qui permet de faire une recherche de photo directement depuis le backoffice WordPress. Une fois la photo trouvée, un clic et elle est téléchargée sur votre blog, et la source est indiquée en légende. Très pratique, je l’utilise sur le blog. Mais le moteur de recherche renvoie parfois des résultats bizarres, et on ne trouve pas toujours LA photo qu’on cherche. Du coup il est toujours utile de s’appuyer sur plusieurs sites.

4. Acheter des photos. Là encore, il existe de très nombreux sites proposant des photos payantes. En général le prix dépend de la résolution de la photo, selon si vous avez juste besoin d’une image pour illustrer un sujet sur votre site internet, ou imprimer une grande affiche publicitaire. Ca m’arrive de temps à autre quand j’ai vraiment craqué sur une photo pour laquelle je ne trouve pas d’équivalent. Certains sites proposent également des abonnements. En général cela reste couteux, par exemple 25€/mois pour 5 téléchargements…

Là encore il existe de nombreux sites, avec chacun ses collections et ses formules d’abonnement. Très souvent on retrouve le principe des crédits: vous achetez un pack de 30 crédits par exemple, et une photo vous coutera entre 1 et 10 crédits selon la résolution que vous téléchargerez.

A noter que la plupart des sites payants proposent également une section de photos gratuites pour nous attirer :)

Avec tout cela, vous devriez rester en règle vis à vis des droits d’auteurs sur les photos. Ca ne tombe pas tous les jours, puisqu’en dix ans d’existence, c’est la première fois que cela se produit. Mais le jour où ça tombe, ça fait mal, et pour certains ça pourrait signer l’arrêt de mort de leur blog. Faites donc attention aux photos que vous utilisez à l’avenir, mais également aux photos déjà présentes sur votre site, les droits d’auteurs continuant de courir 70 ans après la mort de celui ci…

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29 commentaires

  1. C’est bien triste surtout si la photo n’apporte au final pas grand chose. On est a nouveau dans le monde 1.0
    Le coût demandé est en gros le coût d’un procès et encore si tu fais durer l’histoire, que c’est renvoyé puis que ça part en médiation le photographe perds de l’argent. Pire si le photographe perds pour X raisons il peut se prendre un article 700. C’est un sport dangereux et chronophage

  2. Attention, utiliser une image libre de droits (telle que trouvée par google) impose quand même d’indiquer la source, selon les termes de la licence d’utilisation accordée

  3. La photographie est une œuvre au sens du CPI (art. L. 112-2 2° du CPI) et pour bénéficier d’une protection, l’auteur doit apporter la preuve que son œuvre est « originale ».

    Donc la question est, est-ce que cette photo avait une originalité quelconque pouvant la qualifier « d’oeuvre » ?

    • Cela depend du juge et de sa perczption de l originalite de l oeuvre en question.
      Faut egalement se mettre a la place du photographe et les rzcours juridique sont egalement valable pour un photographe amateur, pas besoin d etre une entreprise pour faire valoir ses droit de paterniter et d auteur.
      Je suis moi meme en conflis avec une entreprise qui a utiliser une de mes photos a but commerciale …
      Je passe par un autre site qui scan les image a ajouter a ta liste son nom: copytrack.
      Il faut savoir qu une image zt penser developper et retravailler dans certain cas entre la prise de vue et la photo final il peu y avoir beaucoup d heure de travaille.
      Il faut respecter cela.
      Je pense que perqonne ne va au magasin et prznd un steack sans payer en disant c est libre de droit….
      Le boucher fzrmerai vite boutique.
      Pour leq photographs c est parreille.
      Et pour info a 960€ a frais de justice c est pas grans chose.
      L organise qui me defent a demander plus de 1700€ pour une simple image sur facebook heberger dzpuis deux ans.
      Alors je suis d accord pour un blog a but non lucratif sa fait chere payer. Mais si tout le monde faisait parreille le metier de photographe mourerait.
      Photographe et certe une passion mais surtout un metier.
      Je conseille les site donner dans l article pour trouver des image libre de droit mais n oublier pas le travaille derriere.
      Souvant il vous suffit juste de demander au photographe et souvant nouq acceptons gratuitement en vous donnant une pztitz lettre d autorisation qui couvre tout le monde (pour leq petit blog sans but commercial)
      Dans le cas contraires si vous devais acheter l image il suffit juste d en parler et on baisse les prix sous certaine condition.

      A bon zntendeur bien evidemment.

    • là on parle d’originalité au sens artistique/création du terme, il faut que la photo soit issue d’une composition, mise en scène particulière prouvant que l’oeuvre est « originale » qu’elle a été créée à l’issue d’une action créative particulière.

      Par exemple je prends une simple photo d’un banc dans un parc, ceci n’est pas une « oeuvre originale », par contre si je lui ajoute une composition du genre un panier de fleurs ou que j’y ajoute un jeux de lumières là il y a création originale.

      • source ?
        La photographie est protégée par Code de la propriété intellectuelle. Comment est-ce spécifié qu’elle doit être originale, « au sens artistique » ?

      • @ESTEBAN cherche « droits auteurs photo jimmy hendrix » ou « Cour d’appel de Paris, pôle 5 – ch. 1, arrêt du 13 juin 2017 »

        Et ce cas est super intéressant car on est exactement dans ce que je dis avec en plus un retournement de situation.

        Une société de cigarette électroniques a utilisé une photo de Jimmy Hendrix prise par un photographe, et en en 2015 le détenteur des droits de la photo a porté plainte mais le juge a invalidé cette plainte car je cite l’extrait du jugement « la photographie litigieuse ne présente pas ’originalité et ne constitue pas une oeuvre de l’esprit protégeable par le droit d’auteur »

        Cependant en appel en 2017 il prépare mieux ses arguments et arrive à convaincre le juge que sa photo est bien une « oeuvre originale » en expliquant plus clairement les divers choix de pose, lumière, scène etc …

        p.s : ça fait 4 fois que me m’y reprends pour écrire cette réponse, c’est saoulant le rechargement automatique de la page pour générer des affichages de pub ça devrait au moins être désactivé quand on saisi un commentaire par respect pour les gens qui prennent le temps de commententer :-(

      • Dans l’article « originale » n’a rien à voir avec l’originalité/sens artistique mais bien avec le fait qu’elle appartienne à son auteur.

  4. Bonjour, suite à cet article et étant également le webmaster de plusieurs sites internet privé et un site internet public appartenant à une administration, je me suis mis également en quête de toutes les images que j’ai utilisées car certaines par facilité étaient issues d’internet. Ouf, après vérification tout est ok pour moi.

    • Le prix d une image = temp de shoot + frais de deplacement+heure de post production
      En gros, une journee de travaille a se deplacer trouver le lieux (les recherche de pose si il y a model)+ 60km de deplacement+ 8h de post production= 8h + 20e frais km+ 8h post prod=250+20+250= 520€ sans compter la marje qu on ajoute pour l amortissement du materielle =520+50=570
      Il faut savoir qu photographe pro investie environ tout les 5 ans dans le renouvellement de son matos qui coute plusieur millier d euros: appareille photo x 2 environ 7000€ sans objectif, objectif pro prix moyen 2500e.
      Il faut amortir tout cela. De plus comme c est un metier on paye les charges donc sur une photo a 570e il reste pas grans chose.
      A bon entendeur biensur.

  5. Aie ! Pas cool ! Je sais que ça n’aide pas beaucoup mais merci pour tout le travail que tu fais sur ce blog : la découverte de produits, les tests,les conseils etc….et tout ça gratuitement…..

  6. Courage ! Moi je n’aurais pas payé. C’est pour moi de l’arnaque organisée, une honte ! Pour moi cette demande de rançon est illégitime.

    • Bonjour, je suis moi même photographe, et le cul entre deux chaises comme on dit.
      Car je trouve cela légitime de vouloir protéger son travail mais d’un côté complètement disproportionné de passer par un cabinet d’avocats directement sans même en avertir la personne avant et lui demander gentillement d’enlever la photo.
      Si en effet la personne ne répond pas ou clairement ne veut pas enlever la photo oui pour les poursuites mais pas avant de régler ca calmement.

  7. Ce qui est bien avec Internet c’est qu’on retrouve toujours des anciennes versions des sites et du coup j’ai cherché cette photo avant qu’elle soit remplacée par une version « gratuite » et clairement la photo en question ne constitue en aucun cas une oeuvre protégeable par le droit d’auteur car cette photo n’apporte aucune créativité aucune mise en scène particulière c’est donc une belle arnaque !

    Pour que la photo soit protégée par le droit d’auteur elle doit remplir un critère de l’originalité dans la forme, encore faut-il que le photographe y ait mis du sien, sa « patte », ou « l’empreinte de sa personnalité » et clairement sur cette photo montrant simplement deux personnes dans une salle de vidéo contrôle avec plein d’écrans sur le mur il y a zéro patte personnelle la photo n’a aucune originalité artistique rien qui puisse être associé à son auteur.

    Grâce à notre ami google image on constate que la photo en question est actuellement utilisée sur une 20aine d’autres sites mais l’histoire ne dit pas s’ils ont payés des droits d’auteurs ;-)

  8. Je vois que dans les commentaires, c’est un peu le comptoir ou bébert et gérard tape la discute autour d’un jaune.

    Sauf que dans la vrai vie véritable comme on dit, il existe des articles de loi qui permettent de protéger une oeuvre original ou pas. Un photographe même de mariage en France ne peut céder son droit d’auteur. Même partiellement.

    Cadeau du code de propriété intellectuelle
    Article L. 111-1
    « L’auteur d’une œuvre de l’esprit jouit sur cette œuvre, du seul fait de sa création, d’un droit de propriété incorporelle
    exclusif et opposable à tous. L’existence ou la conclusion d’un contrat de louage d’ouvrage ou de service par l’auteur
    d’une œuvre de l’esprit n’emporte aucune dérogation à la jouissance du droit reconnu par l’alinéa 1er. La propriété
    incorporelle définie par l’article L. 111-1 est indépendante de la propriété de l’objet matériel. […] L’acquéreur de cet
    objet n’est investi, du fait de cette acquisition d’aucun des droits prévus par le présent code sauf dans les cas prévus par
    les dispositions des deuxième et troisième alinéas de l’article L. 123-4. Ces droits subsistent en la personne de l’auteur ou
    de ses ayants droit qui, pourtant, ne pourront exiger du propriétaire de l’objet matériel la mise à leur disposition de cet
    objet pour l’exercice desdits droits. Néanmoins, en cas d’abus notoire du propriétaire empêchant l’exercice du droit de
    divulgation, le tribunal de grande instance peut prendre toute mesure appropriée, conformément aux dispositions de
    l’article L. 121-3. »
    Article L. 121-2
    « L’auteur a seul le droit de divulguer son œuvre Sous réserve des dispositions de l’article L. 132-24, il détermine le
    procédé de divulgation et fixe les conditions de celle-ci. »
    Article L. 123-1
    « L’auteur jouit, sa vie durant, du droit exclusif d’exploiter son œuvre sous quelque forme que ce soit et d’en tirer un
    profit pécuniaire. »

    A l’inverse de beaucoup de profession qui bosse tous les jours, un photographe ne bosse pas tous les jours. Hé oui, le fantasme du photographe entouré de belle pépé, sniffant un rail de coke en se la coulant douce sur une île, faut oublier direct.

    Non, un photographe comme n’importe quel gus doit payer des traites, un loyer, rentabiliser son matos, etc, etc. Et comme tu vas pas voir ton boulanger et l’engueuler parce que sa baguette est trop cher, bah pour le photographe c’est pareil.

    Alors oui c’est surement une erreur de débutant de votre part de vous être servi d’une image sans que vous ne le sachiez. Mais perso étant photographe professionnel, on vit une situation très difficile, vu que beaucoup pensent qu’il suffit juste d’appuyer sur un bouton et avoir du matos qui coûte cher pour faire notre métier. Ce qui n’est pas le cas. Faut aussi apprendre pas mal de truc comme l’optique, des lois sur la physique, toussa toussa. Hé ouais, on est très loin de cette image du pervers à grosse lunette x)

    Le souci ne vient pas de vous mais d’une masse de personnes qui en a rien à secouer. Quand on se fait voler notre boulot, déjà s’est pas jojo, mais en plus de ça, beaucoup sont dans la mauvaise foi absolu. C’est pour ça que beaucoup dans notre profession se cassent plus la tête à faire un tour et checker ce qui devient de son oeuvre, mais plutôt laisser ça à une boite qui fait bien son job. C’est moche, mais si chacun avait un minima de respect, on en sera pas là =)

    • Tu as sorti une série de textes de loi qui font tous référence à une « oeuvre de l’esprit » et c’est justement ce qui a fait qu’en première instance l’auteur de la photo « jimmy hendrix » a perdu son procès, il a fallu qu’il fasse appel et apporte suffisamment d’éléments de preuve et d’explications pour convaincre le second juge que sa photo était une « oeuvre de l’esprit » (et pourtant perso j’y voyais une vrai « oeuvre » avec un vrai boulot de mise en scène, de lumière, de pose, pas comme la photo, source de la plainte, toute moisie, ultra banale sans aucune créativité d’une salle de vidéo surveillance).

      Donc preuve en est qu’une photo n’est pas obligatoirement quelque chose dont l’auteur peut prétendre à avoir la jouissance exclusive et ce n’est pas moi qui le dit c’est le juge en première instance car avant ce procès je pensais moi aussi que toute photo prise et réutilisée sans accord de son auteur ni contrepartie était interdit mais depuis ce procès j’ai changé d’avis.

  9. Bien que je n’approuve pas la façon qu’à eu le photographe de vous contacter à ce sujet, il n’en est pas moins vrai qu’il est effectivement complètement dans son droit. Le tarif appliqué étant généralement celui retenu par la justice dans des cas comme celui-ci (barème de l’UPP). Bon, il aurait très bien pu vous contacter en privé avant de passer par des avocats, mais les photographes souffrant de plus en plus d’une utilisation abusive de leurs photos, et le vase étant plein, ils commencent à réagir de plus en plus. C’est comme quand on vous « vole » du contenu sur ce blog, une fois, ça passe, 2 fois, ça commence à saouler, et après hop, vous mordez… Là c’est pareil.

    A savoir, une image en creative commons (et même une issue d’une banque d’image) peut tout à fait être sujette à des droits… Si l’utilisation et la modification est autorisée, il n’en est peut-être pas de même sur ce qui est sur la photo (une personne ou autre par exemple) => Droit à l’image (de personne ou d’objet). Même si généralement le risque est moindre car souvent des vérifications sont faites en amont par la banque d’images.

    L’indication de l’auteur de la photo est OBLIGATOIRE (et parfois il n’est même pas indiqué dans les banques d’images !). C’est attaquable et c’est un droit inaliénable (ne PEUT PAS être « libre de droit » en droit Français).

    La notion d’originalité que devrait éventuellement apporter le photographe est large, mais un simple banc pris en photo dans un parc (pour reprendre un exemple vu dans les commentaires) peut tout à fait être original. La période de prise de vue, l’heure, le choix de la lumière, l’éventuelle mise en scène, le choix délibéré du photographe pour le cadrage, la focale utilisée ou le post-traitement appliqué à l’image, etc. influent sur cette notion d’originalité. Quand bien même 12 photographes prendraient le même banc en photo, tous auraient une photo différente et originale. Bref, ce n’est pas le sujet qui fait l’originalité. Pour une salle de vidéo surveillance, le choix du cadre peut suffire à prouver l’originalité et encore plus si des opérations de « nettoyages » ont été réalisée sur la photo (effacer un gobelet, retirer des marques, effacer un défaut, une personne, changer les images sur les moniteurs…).

    Attention également, la retouche, le recadrage ou tout autre traitement infligé à la photo, sans autorisation de l’auteur, est également attaquable pour « Atteinte à l’intégrité de l’oeuvre ». Oui, ajouter un logo dessus, éliminer un élément gênant, recadrer pour changer le format, etc… c’est attaquable aussi (et limite, ça coûte encore plus cher).

    Pour certain c’est effectivement un sport de récupérer ainsi ce qui leur est « dû », d’autant plus s’ils cèdent des licences d’utilisation régulièrement. C’est vrai que ça peut « paraitre cher » pour « juste une photo », mais celle-ci (je ne l’ai pas vue, mais j’imagine) a peut-être demandé certaines conditions pour être réalisée : paiement d’acteur, location d’une salle, d’un studio, voyage et dépenses associées, plus l’expérience et l’expertise du photographe, le temps de prise de vue, le temps de traitement, les autorisations nécessaire à un accès particulier, et j’en oublie… pour une photo de paysage, ça peut être par exemple revenir plusieurs jours à différentes heures pour trouver LE bon moment, LA bonne lumière. Oui faire une photo ça peut être un travail et ça peut avoir un coût…

    Ah, et le « préjudice moral » n’est pas celui qui empêche le photographe de dormir (bien que ça puisse), ça, la justice s’en fiche un peu ;)

    Je vous invite à consulter les ouvrages très complets de Maitre Joelle Verbrugge, avocate et photographe, spécialisée dans ce domaine particulier. Son blog : http://www.droit-et-photographie.com

    • Ce que tu dis sur le banc n’est pas contradictoire avec ce que je dis car prendre « une simple photo d’un banc » n’est pas un travail qui crée une oeuvre originale, par contre y ajouter une touche particulière dans le traitement de la lumière (le choix de l’optique est plus discutable sur ce genre de sujet) ou retravailler la photo avec photoshop pour lui apporter un « plus » et pouvoir le prouver/justifier fait que là ça n’est plus une « simple photo d’un banc » mais un photo qui a demandé un travail particulier et dans ce cas comme on dit « tout travail mérite salaire »… et tout salaire mérite RSI/URSAFF ;-)

  10. existe il un logiciel simple permettant de vérifier un blog entier.
    impossible de me rappeler si j’ai deja fait ca sur mon blog mais surement
    Comment vérifier en preventif?

  11. Hello,

    Pour avoir eu le même soucis dans la passé, j’avais demandé à l’avocat qui m’avait envoyé le courrier si Google avait bien payé les droits d’auteur au photographe pour utiliser la photo dans leur moteur de recherche. Au final, il a jamais répondu et n’a pas donné suite à son courrier.

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