Aujourd’hui, un post qui trouvera parfaitement sa place dans ma section « Vie de blogueur« , puisqu’il est issu d’une mauvaise expérience vécue ces derniers jours vis à vis du blog. Une erreur bête, que beaucoup de blogueurs font, sans aucune mauvaise intention, mais qui peut couter très cher: l’utilisation de photos non libres de droits.
I. Utilisation d’une photo non libre ? 1440€ à l’amiable…
Il y a deux semaines de cela j’ai eu le désagrément de recevoir au nom du blog une lettre recommandée d’un cabinet d’avocats, spécialisé dans la propriété intellectuelle. Le sujet ? L’utilisation de la photo d’un photographe sans son autorisation. Ci dessous le courrier en question:
Monsieur,
Je représente les intérêts de Monsieur X, photographe.
Monsieur X est titulaire des droits d’auteur sur ses oeuvres et est bien fondé à demander réparation contre toutes reproductions intégrales ou partielles faites sans son consentement, constitutives d’actes de contrefaçon.
En effet, en vertu de l’article L. 122-4 du code de la Propriété Intellectuelle:
« Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite ».
Ces dispositions habilitent M. X à obtenir compensation pour toute atteinte portée à ses droits d’auteurs par quiconque, de bonne ou de mauvaise foi, sous quelque forme et à quelque titre que ce soit.
En conséquence, ni le retrait des images, ni l’ignorance éventuelle des droits d’auteur attachés à chaque image utilisée, n’exonère de sa responsabilité le titulaire d’un site internet ayant utilisé des images sans autorisation.
Or, mon client a constaté, par l’intermédiaire de la société Pixways, que vous utilisez sans autorisation sur votre site internet une de ses oeuvres originales. La copie d’écran de votre site internet est jointe au présent courrier.
Dans ces circonstances, une action en contrefaçon à votre encontre aurait de fortes chances d’aboutir favorablement.
Cependant mon client m’a demandé de vous contacter amiablement aux fins de vous mettre en demeure de retirer immédiatement l’image litigieuse de votre site internet et de régler une indemnité transactionnelle de 1440€.
Cette somme correspond au montant que vous auriez dû lui verser si vous aviez régulièrement acquis une licence d’utilisation pour l’usage que vous avez fait de l’image (c’est à dire pour un site web, et en fonction des tailles et des emplacements constatés), majorée de frais de dossier.
Bien évidemment, dans le cadre d’une procédure judiciaire, le montant des dommages et intérêts qui vous seraient réclamés serait bien supérieur. En effet, selon l’article L. 331-1-3 du code de la Propriété Intellectuelle issu de la Loi n°2014-315 du 11 mars 2014 renforçant la lutte contre la contrefaçon, le montant des dommages et intérêts forfaitaires alloués par les juges doit être supérieur au montant des redevances qui auraient été dues si l’auteur de l’atteinte avait demandé l’autorisation d’utiliser le droit auquel il a porté atteinte.
A défaut de réponse de votre part, au plus tard avant le 27 octobre, j’ai pour instruction d’engager toute action utile à votre encontre.
…
Un courrier qui vient jeter un froid en plein weekend. Bien sûr, au vu des nombreuses fraudes qui existent, j’ai d’abord bien veillé à vérifier que ce cabinet existait, ainsi que le photographe, etc… Une fois qu’il s’est avéré que tout ceci était en règle, je me suis renseigné sur mes droits et possibilités. Autant vous dire que le champs des possibilités est très réduit, puisque le photographe est dans son droit.
Pour re-situer l’histoire: en 2012, j’ai fait un petit article sans grande ampleur sur une mise à jour de mon système de vidéosurveillance, pour montrer aux lecteurs son état d’avancement. Si les photos de l’article étaient toutes de moi, il est vrai que pour la photo illustrant le titre de l’article, je ne savais pas quoi utiliser. Un petit tour sur Google Image, recherche sur « vidéo surveillance », je trouve une image sympa, je la télécharge et je m’en sers pour illustrer le titre de l’article sur mon blog. Ca, nous sommes nombreux à le faire. Google est une source immense d’images en tous genres, et la manipulation est tellement simple, qu’elle est presque naturelle. Sauf que Google indique en tout petit que « les images peuvent être soumises à des droits d’auteur« .
Une indication tellement discrète que peu de monde y fait attention. Et ce jour là, j’ai pris une photo qui n’était pas libre de droit. Et ça n’avait jamais posé soucis jusqu’ici. Seulement, 5 ans plus tard, le couperet tombe. Ca peut tomber en fait n’importe quand, il suffit qu’un photographe décide de faire un peu le point sur ses photos. Le service en question, qui a été utilisé pour cette recherche, est Pixtrakk, de Pixways. Cette société propose des services aux professionnels de la photo, et PixTrakk est l’un de ceux là:
- PixTrakk scanne les pages des publications papier du marché français et de nombreux sites web.
- PixTrakk extrait chaque photo de chaque page et compare la photo à la base de référence à l’aide du moteur de recherche.
- PixTrakk fournit les informations sur l’utilisation des photos (nom de fichier, publication, web, page…)
L’outil est particulièrement performant, puisqu’il peut reconnaitre une photographie, même si elle a été retournée, pivotée, ou même rognée et modifiée (en n’utilisant qu’une partie de l’image par exemple).
Bref, avec un tel outil, difficile de passer outre. A moins que votre site soit privé (accès au contenu par un mot de passe, le contenu n’étant donc pas accessible publiquement aux moteurs de recherche), impossible d’y échapper. Il peut ne rien se produire, comme ca peut tomber plusieurs années après, comme dans mon cas ici, 5 ans après la publication de l’article.
II. Issue du litige
Ca, c’est pour le repérage. Mais ensuite, que se passe t il ? Et bien clairement, il n’y a plus qu’à payer :/ Je me suis renseigné auprès de nombreuses personnes du milieu, auprès de services juridiques, etc… le photographe est dans son droit, et il n’y a rien à faire contre cela. Même si on ne l’a pas fait intentionnellement, même si le site n’est pas à but commercial, même si c’est une somme exorbitante: rien n’y fait. Certaines personnes ont même pris un avocat pour les défendre: au final elles ont dû payer et le photographe, et leurs frais d’avocat.
Alors parfois c’est du bluff, et le cabinet ne vas pas jusqu’au tribunal, il met juste la pression pour qu’on paye. « Des fois ». Rien n’est sûr, et impossible de savoir si c’est du bluff ou non. Si on tente le jeu, et que finalement ce n’en était pas, l’affaire peut couter beaucoup plus cher au tribunal. A voir si on est joueur. Mais étant donné que le photographe est quoiqu’il arrive dans son droit, c’est tout de même prendre un gros risque.
En me renseignant sur cette affaire, il s’avère également que cette pratique est courante, presqu’un sport national chez les photographes. Il faut dire que c’est un moyen facile de ramener de l’argent avec un minimum d’efforts :/ Des services de recherche et des bureaux d’avocats font le travail pour eux, et comme de toute façon ces derniers facturent leurs services en supplément à l’auteur du méfait, le photographe ne peut qu’y gagner.
Il m’est arrivé moi même plus d’une fois de me faire piquer des photos (utilisées sur certaines boutiques à l’étranger), voir des articles dans leur totalité: un simple mail à l’auteur des faits a généralement résolu le problème, comme tout récemment un certain Domo Center qui repompait l’intégralité des articles de plusieurs blogs domotiques depuis plusieurs mois. Je ne suis pas contre le partage, bien au contraire, mais en respectant une certaine éthique. D’autres préfèrent en passer directement par un bureau d’avocat, dans le seul but de faire de l’argent. C’est triste, mais c’est ainsi.
Pour en revenir à notre affaire: après avoir plaidé coupable (difficile de faire autrement de toute façon au vu des preuves), m’être excusé et avoir expliqué que ce n’était en aucun cas volontaire, qu’il n’y avait pas de but commercial, et qu’en plus cet article avait fait une audience misérable (chiffres Google Analytics à l’appui), j’ai réussi à obtenir une baisse de près de 500€, ramenant la facture à 960€: 500€ pour la photo, 300€ de frais de dossier, et 160€ de TVA… Le tout payé en deux fois. Ca reste une somme, mais je n’aurai de toute façon pas réussi à descendre plus, étant donné la « bonne » volonté du photographe:
J’ai pris bonne note du retrait de l’image litigieuse de votre site internet.
Par ailleurs, j’ai bien transmis les éléments dont vous m’avez fait part à mon client.
Malheureusement, ce dernier n’est pas enclin à renoncer à sa demande d’indemnité transactionnelle. En effet, il n’est pas contestable que l’utilisation sans autorisation et sans crédits de cette photographie a causé un préjudice moral (atteinte au droit à la paternité), mais aussi un préjudice économique à mon client, qui accorde des licences pour l’utilisation de cette image.
Néanmoins la démarche de mon client s’inscrit dans une phase amiable. A ce titre, et eu égard aux circonstances exceptionnelles de ce dossier que vous présentez, M. X accepterait, afin de régler ce litige rapidement de manière amiable, de réduire le montant de l’indemnité à hauteur de 960€.
Je suis sûr que ce préjudice moral l’a empêché de dormir… Quant au préjudice économique, j’ai bien signalé qu’il était discutable, car si j’avais su à ce moment là que la photo était payante, je ne l’aurai pas utilisée, et aurai eu recours à une image libre de droit, comme celle que j’ai mise en remplacement aujourd’hui, et qui convient parfaitement à mon besoin. Autrement dit, il n’aurait de toute façon rien empoché sur la photo, car en aucun cas je n’aurai déboursé une somme pareille pour une simple photo. Mais bref, le litige s’est réglé ainsi, avec un paiement ce mois ci et l’autre moitié le mois prochain.
Quoiqu’on en dise, je suis en faute, c’est indéniable. Je fais beaucoup plus attention aujourd’hui, mais en 2012, c’était une « erreur de débutant », si on peut dire. La leçon me coute ici très cher, en argent, et en temps. Car le blog a dix ans cette année, et utilise plus de 18 000 photos. Autant de risques d’un autre litige. Le site survivra à un litige, mais pas à 10 :/ Je me suis donc mis à la recherche de toutes les photos sur lesquelles je n’étais pas sûr des droits. Sur 18 000 photos, 200 sont ressorties pour lesquelles je n’étais pas sûr à 100%. Soit 0,01%, toutes les autres photos étant de moi ou issues de fabricants qui mettent à disposition les fichiers. Le plus long a donc ensuite été remplacer toutes ces photos par des photos libres de droits. Autant dire que j’y ai passé quelques soirées, car trouver LA photo qui convient est déjà parfois difficile, mais trouver LA photo qui convient, libre de droits, prend encore plus de temps…
III. Comment éviter ce type de litige ?
Eviter ce type de litige est pourtant « simple ». Quatre solutions se présentent à nous:
1. Utiliser des photos que vous prenez vous même. Là, vous êtes sûrs de la source.
2. Continuer d’utiliser Google Image, mais en prenant soin de demander les photos libres de droits. Le moteur de recherche propose en effet une option pour cela. Il suffit de cliquer sur Outils, puis sélectionner « Réutilisation et modifications autorisées », la recherche étant malheureusement placée par défaut sur « Images non filtrées par licence ».
3. Utiliser des sites d’images libres de droits. Il en existe de nombreux, comme par exemple:
- Flickr: l’un des plus gros sites de partage de photos sur internet, vous y trouverez de nombreuses photos en creative common, donc utilisables librement
- FreeImages: 390 000 photos en haute définition. Vérifiez les droits des photos, car le site affiche certaines photos payantes issues d’autres sites
- Freepick: plus d’1,5 million d’images, vecteurs, et PSD à télécharger gratuitement
- Pixabay: toutes les images sont sous licence CC0 Public Domain, c’est à dire totalement gratuites.
- Pikwizard: propose de très nombreuses images libres de droit, d’excellente qualité
- StockVault: plus de 100 000 photos gratuites
- PublicDomainArchive: photos tombées dans le domaine public
- PickJumbo: Images totalement gratuites, le site propose aussi des packs images sur différents thèmes
- MorgueFile: plus de 350 000 photos gratuites
- StockSnap: des photos partagées par les internautes, gratuitement, qui sont dans le domaine public
- FreeJPG: une banque d’images espagnole (dispo en anglais), gratuite même pour usage commercial
- LifeofPix: des photographes, qui eux partagent leurs photos par passion, totalement gratuitement
Beaucoup d’autres existent, mais ceux là proposent des images de qualité (d’autres aussi très certainement ;-)
A noter que Pixabay propose par exemple un plugin WordPress, qui permet de faire une recherche de photo directement depuis le backoffice WordPress. Une fois la photo trouvée, un clic et elle est téléchargée sur votre blog, et la source est indiquée en légende. Très pratique, je l’utilise sur le blog. Mais le moteur de recherche renvoie parfois des résultats bizarres, et on ne trouve pas toujours LA photo qu’on cherche. Du coup il est toujours utile de s’appuyer sur plusieurs sites.
4. Acheter des photos. Là encore, il existe de très nombreux sites proposant des photos payantes. En général le prix dépend de la résolution de la photo, selon si vous avez juste besoin d’une image pour illustrer un sujet sur votre site internet, ou imprimer une grande affiche publicitaire. Ca m’arrive de temps à autre quand j’ai vraiment craqué sur une photo pour laquelle je ne trouve pas d’équivalent. Certains sites proposent également des abonnements. En général cela reste couteux, par exemple 25€/mois pour 5 téléchargements…
- Shutterstock, l’un des plus connus
- iStockPhoto
- Fotolia
- StockFresh
- DepositPhotos
- Dreamstime
- 123rf
- CanStockPhoto
- Pond5
- etc…
Là encore il existe de nombreux sites, avec chacun ses collections et ses formules d’abonnement. Très souvent on retrouve le principe des crédits: vous achetez un pack de 30 crédits par exemple, et une photo vous coutera entre 1 et 10 crédits selon la résolution que vous téléchargerez.
A noter que la plupart des sites payants proposent également une section de photos gratuites pour nous attirer :)
Avec tout cela, vous devriez rester en règle vis à vis des droits d’auteurs sur les photos. Ca ne tombe pas tous les jours, puisqu’en dix ans d’existence, c’est la première fois que cela se produit. Mais le jour où ça tombe, ça fait mal, et pour certains ça pourrait signer l’arrêt de mort de leur blog. Faites donc attention aux photos que vous utilisez à l’avenir, mais également aux photos déjà présentes sur votre site, les droits d’auteurs continuant de courir 70 ans après la mort de celui ci…
